Marque renouvelée - Marque en vigueur

DOMINO
BSH HAUSGERÄTE GMBH, Société de droit allemand

Numéro de dépôt :
98747015
Date de dépôt :
21/08/1998
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
21/08/2028

Présentation de la marque DOMINO

Déposée le 21 août 1998 par la société étrangère BSH HAUSGERÄTE GMBH auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « DOMINO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1998-39 du 25 septembre 1998.

Le déposant est la société étrangère BSH HAUSGERÄTE GMBH domicilié(e) 34 Carl-Wery-Str. - 81739 - MUNCHEN - Allemagne.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier domicilié(e) 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg.

La marque DOMINO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 98747015.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque DOMINO arrivera à expiration en date du 21 août 2028.

BSH HAUSGERÄTE GMBH a également déposé les autres marques suivantes : CornerClean , MultiAirFlow , GAGGENAU, LA DIFFERENCE , White Outlet factory , CarpetCare Pro , Quick-Light , compressor technology


BSH HAUSGERÄTE GMBH, Société de droit allemand - 34 Carl-Wery-Str. - 81739 - MUNCHEN - Allemagne


OFFICE FREYLINGER, S.A., M. LAIDEBEUR Olivier - 234 route d'Arlon - 8001 - STRASSEN - Luxembourg


Renouvellement sans limitation le 25 juillet 2008 n°2380386 - Publication au BOPI 2008-07-25

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-36

Publication - Publication le 25 sept. 1998 au BOPI 1998-39

Inscription le 25 janvier 2016 - Transmission totale de propriété n°661402 - Publication le 26 févr. 2016 au BOPI 2016-01-25

Renouvellement sans limitation le 23 juillet 2018 n°2688596 - Publication le 30 nov. 2018 au BOPI 2018-07-23

Machines et équipements ménagers et de cuisine à savoir machines et équipement électriques pour cuisines comprenant hachoirs, mixeurs, malaxeurs, machines à presser, presse-fruits, centrifugeuses de jus, broyeurs, trancheuses, instruments à moteur électrique, ouvre-boîtes électriques, affûteuses de couteaux ; machines et appareils pour la préparation des boissons et des aliments ; unités électriques de destruction des déchets comprenant masticateurs et compresseurs de déchets ; appareils de combustion de déchets ; appareils électriques ménagers et de cuisine ; lave-vaisselle ; machines et appareils électriques pour traiter le linge et les vêtements comprenant machines à laver, essoreuses centrifuges, essoreuses par pression, machines à repasser ; aspirateurs ; parties constitutives des produits précités notamment flexibles, tuyaux, filtres à poussières et sacs pour filtres à poussières pour aspirateurs. Appareils et instruments électriques notamment fers à repasser ; appareils de nettoyage électriques à usage ménager comprenant le matériel électrique pour nettoyer et polir le sol, instruments de nettoyage de vitres et instruments de nettoyage des chaussures, appareils de soudage de fils d'emballage ; fer à boucler électrothermique ; balances de cuisine, pèse-personne ; télécommandes, avertisseurs, appareils de contrôle (supervision) et appareils de surveillance ; mécanismes de commutation et de commande pour les systèmes de gestion des services afférents à des immeubles ; dispositifs de commutation et de commande pour des appareils électriques de cuisine ; système de sécurité pour portes d'entrée ; appareils et systèmes d'alarme électriques et électroniques ; appareils d'avertissement de danger et équipement de protection pour les dommages causés par l'eau et le feu ; appareils pour enregistrer, transmettre et reproduire le son, des images et des données ; appareils de communication ; supports de données enregistrés ou non pouvant être lus par une machine, tels que supports magnétiques de données et disques d'enregistrement ; distributeurs électriques de boissons ou de nourriture, distributeurs automatiques ; appareils de traitement de données et ordinateurs ; programmes de traitement de données ; parties constitutives des produits précités. Appareils de chauffage, de production de vapeur ; appareils de cuisson à savoir fours, appareils pour cuisiner, cuire, frire, griller, rôtir, décongeler et maintenir au chaud, thermoplongeurs, bouilloires, marmites de cuisson avec chauffage intégré, appareils à micro-ondes, théières non en métaux précieux, cafetières non en métaux précieux, appareils de refroidissement notamment congélateurs, machines à fabriquer la glace, sorbetières ; séchoirs à savoir : sèche-linge, sèche-linge rotatif ; sèche-linge manuel ; appareils à usage sanitaire à savoir sèche-cheveux, soufflantes d'air chaud, appareils irradiants ; appareils de ventilation à savoir ventilateurs, filtres à graisses et extracteurs comprenant les hottes de filtrage ; appareils de climatisation, appareils pour améliorer la qualité de l'air, humidificateurs d'air, installation de conduites d'eau, appareils de fourniture d'eau chaude, accumulateurs d'eau chaude et réchauffeurs d'eau en circulation continue ; éviers de cuisine ; pompes à chaleur ; machines de fabrication de crèmes glacées ; parties constitutives des produits précités.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.